Responsabilité personnelle du dirigeant : êtes-vous bien protégé ?
En tant que dirigeant d'entreprise, votre responsabilité personnelle peut être engagée dans les décisions que vous prenez au quotidien (vis-à-vis d'un salarié, de l'administration...), avec des conséquences parfois lourdes susceptibles d'impacter votre activité de façon significative. Etes-vous suffisamment protégé face à ces situations ?
En tant que dirigeant, vous évoluez dans un contexte économique et juridique de plus en plus contraignant et c’est votre responsabilité personnelle que vous engagez.
Qu’il s’agisse d’un litige avec un salarié qui évoque une infraction au code du travail ou d’une mise en cause de l’administration suite à une déclaration fiscale erronée, les fautes de gestion ou de manquements à une disposition légale ou réglementaire peuvent avoir de lourdes conséquences pour votre entreprise et mettre à mal votre patrimoine personnel ainsi que votre réputation. Avec parfois des répercussions sur votre famille.
Dans ce contexte, et parce que ni le contrat Responsabilité Civile Familiale, ni le contrat Responsabilité Civile Entreprise ne protègent le chef d’entreprise, AXA propose un contrat spécifique pour couvrir la responsabilité du dirigeant.
Le contrat Responsabilité du dirigeant a en effet vocation à protéger le patrimoine du chef d’entreprise contre les conséquences juridiques (procès, instruction...) et pécuniaires (dommages et intérêts, saisie des biens…) de manière complète.
L’offre prévoit notamment :
- La prise en charge des frais de justice lorsque la responsabilité personnelle du dirigeant est recherchée.
- La prise des dommages et intérêts civils lorsque la responsabilité du dirigeant est avérée.
- Une garantie responsabilité de l’employeur qui a vocation à compléter la couverture et à protéger le dirigeant en tant que personne morale lorsque sa responsabilité est recherchée pour harcèlement ou discrimination.
À la recherche d'un contrat pour assurer la responsabilité personnelle du dirigeant ?